Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIODIV EN JEUX
CEREOPA, Association 1901
Terrena Poitou, Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
3807828
Date de dépôt :
19/02/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/02/2021
BIODIV EN JEUX de CEREOPA

Présentation de la marque BIODIV EN JEUX

Déposée par voie électronique le 19 février 2011 par CEREOPA et la Société Coopérative Agricole (SCA) Terrena Poitou auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BIODIV EN JEUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-10 du 11 mars 2011.

Les déposants sont CEREOPA, Association 1901 domicilié(e) 16 rue Claude Bernard - 75005 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 7 et la Société Coopérative Agricole (SCA) Terrena Poitou domicilié(e) ASTERAMA 1 AVENUE THOMAS EDISON BP90159 86961 FUTUROSCOPE CHASSENEUIL CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 7 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CEREOPA domicilié(e) 16 rue Claude Bernard - 75005 - PARIS - France.

La marque BIODIV EN JEUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3807828.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIODIV EN JEUX est expirée depuis le 19 février 2021.

CEREOPA a également déposé les autres marques suivantes : Food pharming , PERFALIM


CEREOPA, Association 1901 - 16 rue Claude Bernard - 75005 - PARIS - France - SIREN 7

Terrena Poitou, Société Coopérative Agricole - ASTERAMA 1 AVENUE THOMAS EDISON BP90159 86961 FUTUROSCOPE CHASSENEUIL CEDEX - France - SIREN 7


CEREOPA - 16 rue Claude Bernard - 75005 - PARIS - France


Publication - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-10

Enregistrement sans modification - Publication le 19 août 2011 au BOPI 2011-33

Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Jeux, jouets ; jeux de cartes ou de tables.